Alertes sanitaires, Avis...
Recommandations, rapport, REX...
Réglementation, jeux, divers

 





ALERTE SANITAIRE, COMMUNIQUE DE PRESSE, AVIS ...

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Haut Conseil de la Santé Publique, juin 2017
- Avis - Complément d’information aux mesures de maîtrise de la diffusion recommandées dans l’avis du HCSP du 27 septembre 2016 au regard de l’émergence d’une résistance plasmidique à la colistine (mcr-1)chez les entérobactéries - 23 mai 2017, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 12 juin 2017, 6 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, mai 2017
- Avis relatif à l’obligation de vaccination par le BCG des professionnels de santé listés aux articles L. 3112-1, R. 3112-1 C et 2 du code de la santé publique - 10 mars 2017, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 18 mai 2017, 9 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, janvier 2017
- Avis relatif au diagnostic microbiologique des entérobactéries productrices de carbapénémases ou résistantes à la colistine renfermant le gène mcr-1 - 6 décembre 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 31 décembre 2016, 6 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, octobre 2016
- Avis relatif aux obligations vaccinales des professionnels de santé - 27 septembre et 7 octobre 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 27 octobre 2016, 10 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, octobre 2016
- Avis relatif aux mesures à prendre en lien avec l’émergence d’une résistance plasmidique à la colistine (mcr-1) chez les entérobactéries - 27 septembre 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 19 octobre 2016, 5 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, août 2016
- Avis relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine - 5 juin 2015, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 1er août 2016, 4 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, août 2016
- Avis relatif au projet de guide concernant la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux - 5 juin 2015, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 1er août 2016, 4 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, juillet 2016
- Avis relatif aux risques sanitaires liés à la pratique de la « Fish therapy » - 17 mai 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 5 juillet 2016, 5 pages

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Société Française d'Hygiène Hospitalière, Société Française des Sciences de la Stérilisation, juillet 2016
- Avis relatif aux dispositifs médicaux réutilisables devant être utilisés stériles - juin 2016, 3 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, mai 2016
- Avis relatif à la désinfection des sondes à échographie endocavitaire (SEE) - 8 janvier 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 30 mai 2016, 6 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, mai 2016
- Vaccination des personnes âgées - Rapport - 11 mars 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 13 mai 2016, 99 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, février 2016
- Avis relatif à l’inscription sur la liste des maladies à déclaration obligatoire de l’infection par le virus Zika - 2 février 2016, 9 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, février 2016
- Avis relatif aux risques de contamination par le VHB liés à la formation initiale des étudiants ou élèves s’engageant dans les études paramédicales et pharmaceutiques mentionnées dans l’arrêté du 6 mars 2007 - 12 et 18 janvier 2016, 4 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, février 2016
- Avis relatif à la gestion des déchets produits par les autotests et les dispositifs médicaux contenant un perforant protégé et éventuellement un dispositif électronique et des piles - 17 novembre 2015, 7 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, novembre 2015
- Avis relatif à l'utilisation des mesures barrières en prévention des infections respiratoires aiguës et des infections respiratoires nosocomiales - 25 septembre 2015, 6 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, septembre 2015
- Avis relatif aux propriétés biocides du cuivre participant à la baisse des infections nosocomiales et à son intérêt médico-économique - 25 mars 2015, 7 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, août 2015
- Avis relatif à la prise en charge médicale des personnes atteintes par le virus Zika - 28 juillet 2015, 5 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, août 2015
- Avis : Stratégie de classement des patients « cas suspects » de maladie à virus Ebola - 8 juillet 2015, 5 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, février 2015
- Avis du 14 janvier 2015 relatif aux procédures de nettoyage et de désinfection des surfaces potentiellement contaminées par du virus Ebola 14 janvier 2015, 4 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, février 2015
- Avis du 15 décembre 2014 relatif à l'anticipation de l'évolution et de l'impact de l'épidémie de maladie à virus Ebola sur le territoire national 15 décembre 2014, 5 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2014
- Avis du 4 décembre 2014 relatif à la prise en charge des personnels de santé en milieu de soins, victimes d'un AES/AEV, à partir d'un patient index cas confirmé de maladie à virus Ebola 4 décembre 2014, 9 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2014
- Avis du 18 novembre 2014 relatif à la conduite à tenir concernant la transmission du virus Ebola après guérison clinique, par les liquides biologiques et notamment par voie sexuelle 18 novembre 2014, 6 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, novembre 2014
- Avis du 31 octobre : Maladie à virus Ebola - Recommandations à l'intention des professionnels de santé des établissements de santé non établissements de santé de référence habilités 31 octobre 2014, 4 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, octobre 2014
- Avis du 24 octobre 2014 relatif à la conduite à tenir concernant : - l'identification et le suivi des personnes contacts d'un cas possible ou confirmé de maladie à virus Ebola, - les professionnels de santé exposés à un cas confirmé de maladie à virus Ebola 24 octobre 2014, 17 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, septembre 2014
- Avis du 10 septembre 2014 relatif à une demande de précisions sur l'avis du HCSP concernant la conduite à tenir autour des cas suspects de maladie à virus Ebola du 10 avril 2014. 10 septembre 2014

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Haut Conseil de la Santé Publique, septembre 2014
- Avis relatif à la politique vaccinale et à l'obligation vaccinale en population générale (hors milieu professionnel et règlement sanitaire international) et à la levée des obstacles financiers à la vaccination 6 mars 2014

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ANSM, juillet 2014
- Dispositifs médicaux stérilisés à l'oxyde d'éthylène et utilisés dans les services de néonatalogie et pédiatrie : Rappel de la réglementation aux fabricants - Point d'Information. 22 juillet 2014

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HAS, juillet 2014
- Avis n°2014.0048/AC/SEAP du 25 juin 2014 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'« Évaluation des risques liés aux pratiques de mésothérapie à visée esthétique ». 25 juin 2014, 1 page
- Rapport d'évaluation, 236 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, juin 2014
- Avis relatif à l'efficacité de la vaccination contre la grippe saisonnière notamment chez les personnes âgées et à la place de la vaccination des professionnels de santé dans la stratégie de prévention de la grippe - Date du document : 28/03/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 06/06/2013, 11 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, avril 2014
- Avis relatif à la conduite à tenir autour des cas suspects de fièvre hémorragique à virus Ebola - 10 avril 2014, 18 pages

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Avis antérieurs à 2014



NOUVEAUX DOCUMENTS (RECOMMANDATIONS, EVALUATION, RAPPORTS, ...)

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Réseau CClin-Arlin, Santé Publique France (Raisin), juin 2017
- Surveillance des bactéries multiresistantes dans les établissements de santé en France. Résultats 2015 - juin 2017,112 pages

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Société Française d'Hygiène Hospitalière , juin 2017
- Actualisation des précautions standard – Établissements de santé, établissements médicosociaux, soins de ville - juin 2017, 68 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, juin 2017
- Avis - Complément d’information aux mesures de maîtrise de la diffusion recommandées dans l’avis du HCSP du 27 septembre 2016 au regard de l’émergence d’une résistance plasmidique à la colistine (mcr-1)chez les entérobactéries - 23 mai 2017, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 12 juin 2017, 6 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, mai 2017
- Avis relatif à l’obligation de vaccination par le BCG des professionnels de santé listés aux articles L. 3112-1, R. 3112-1 C et 2 du code de la santé publique - 10 mars 2017, 9 pages

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CClin Sud-Ouest, mai 2017
- Prévenir les infections associées aux soins aux urgences et au SAMU/SMUR, Recommandations de bonnes pratiques d’hygiène et fiches techniques - avril 2016, 61 pages

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Centers for Disease Control and prevention , mai 2017
- Centers for Disease Control and Prevention Guideline for the Prevention of Surgical Site Infection, 2017 - mai 2017, 8 pages

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Société Française d'Hygiène Hospitalière , mai 2017
- Quelles mesures pour maîtriser le risque infectieux chez les patients immunodéprimés ? Recommandations formalisées d’experts – Novembre 2016 - novembre 2016, 68 pages

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CClin Paris-Nord, mai 2017
- Réseau Inciso 2016 - Surveillance des infections du site opératoire, résultats de la surveillance 2016 en Ile-de-France - mai 2017, 42 pages

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Ministère, mars 2017
- FAQ du Guide Technique Traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux de juillet 2016 - février 2017, 8 pages

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OMS, mars 2017
- Liste OMS des agents pathogènes prioritaires pour la recherche-développement de nouveaux antibiotiques - 27 février 2017, 1 page

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Réseau CClin-Arlin, InVS (Raisin), mars 2017
- Surveillance des infections du site opératoire dans les établissements de santé en France. Réseau Iso-Raisin. Résultats 2015 - mars 2017,214 pages

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Réseau CClin-Arlin, InVS (Raisin), mars 2017
- Surveillance des infections nosocomiales en réanimation adulte dans les établissements de santé français. Réseau Rea-Raisin, France – Résultats 2015 - mars 2017, 66 pages

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Réseau CClin-Arlin, InVS (Raisin), mars 2017
- Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français. Réseau AES-Raisin, France – Résultats 2015 - février 2017,63 pages

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ANSM, janvier 2017
- Evolution des consommations d’antibiotiques en France entre 2000 et 2015 - janvier 2017, 44 pages

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Arlin Nord-Pas de Calais, décembre 2016
- Visite de Risque - Stratégie de Promotion de l’hygiène des mains - protocole, outil de saisie, support, décembre 2016, 12 pages

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Haute Autorité de Santé, décembre 2016
- Indicateurs de qualité et de sécurité des soins, Infections Associées aux Soins (ex-Tableau de Bord des Infections Nosocomiales) -- Résultats nationaux de la campagne 2016 – Données 2015 - décembre 2016, 79 pages

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Organisation mondiale de la santé, décembre 2016
- Global guidelines for the prevention of surgical site infection - novembre 2016, 184 pages

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Réseau CClin-Arlin (Grephh), décembre 2016
- Enquête exploratoire nationale relative aux pratiques d'hygiène appliquées aux sondes à échographie endovaginale - octobre 2016, 61 pages

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CClin Sud-Est, décembre 2016
- Prévention du risque infectieux et médiation/présence animale en établissements médico-sociaux et établissements de santé - novembre 2016, 11 pages

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Anses, ANSM, Sante Publique France, décembre 2016
- Consommation d’antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : nécessité d’une mobilisation déterminée et durable - novembre 2016, 20 pages

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Réseau CClin-Arlin (Grephh), novembre 2016
- Audit national endoscopie 2015, endoscopes souples non autoclavables avec canaux : 2ème partie – Résultats de l’enquête d’impact 2016 - novembre 2016, 31 pages

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Réseau CClin-Arlin, InVS (Raisin), novembre 2016
- Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France. Réseau BMR-Raisin. Résultats 2014 - 4 novembre 2016, 109 pages

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Synerpa, novembre 2016
- Guide pratique de prévention et de lutte en cas de pandémie grippale en Ehpad - octobre 2016, 11 pages

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Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, août 2016
- Questions/réponses - Qualification et positionnement réglementaire des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Mise à jour 08/06/2016) - 8 juin 2016, 22 pages

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Société française d'hygiène hospitalière, juillet 2016
- Antisepsie de la peau saine avant un geste invasif chez l’adulte, recommandations pour la pratique clinique - mai 2016, 92 pages

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CClin Sud-Ouest, mai 2016
- Surveillance microbiologique de l'environnement dans les établissements de santé - mai 2016, 125 pages

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Ministère des affaires sociales et de la santé, mai 2016
- Gestion des déchets produits par les établissements de santé. Déchets issus des médicaments, déchets liquides - avril 2016, 138 pages

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Ministère des affaires sociales et de la santé, mai 2016
- Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2016 - mars 2016, 51 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, mai 2016
- Vaccination des personnes âgées - Rapport - Date du document : 11 mars 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 13 mai 2016, 99 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, mai 2016
- Guide pour l’immunisation en post-exposition : vaccination et immunoglobulines - Date du document : 19 janvier 2016, date de mise en ligne sur le site du HCSP : 15 avril 2016, 88 pages

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Réseau CClin-Arlin, janvier et février 2016
- REX : Cas groupés d’infections du post-partum à Streptocoque A (Streptococcus pyogenes)
- REX : Prise en charge d’un patient rapatrié sanitaire récent et excréteur d’une EPC (entérobactérie productrice de carbapénémase)
- REX : Bactériémie nosocomiale acquise à SARM sur voie veineuse périphérique

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Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2015
- Avis relatif à la fiche de recommandations pour la prescription d’antiviraux en période d’épidémie de grippe saisonnière - Date du document : 12/11/2015, Date de mise en ligne sur le HCSP : 17/12/2015, 5 pages

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Organisation mondiale de la santé, 2015
- Guide pédagogique de l’OMS pour la sécurité des patients édition multiprofessionnelle - version française, 274 pages

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Société Française d'Hygiène Hospitalière, novembre 2015
- Bonnes pratiques essentielles en hygiène à l’usage des professionnels de santé en soins de ville - 32 pages

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Institut de Veille Sanitaire, novembre 2015
- Consommation d'antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : nécessité d'une mobilisation déterminée et durable. Bilan des données de surveillance, 18 novembre 2015 - 16 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, novembre 2015
- Avis relatif à l'utilisation des mesures barrières en prévention des infections respiratoires aiguës et des infections respiratoires nosocomiales - Date du document : 25/09/2015, Date de mise en ligne sur le HCSP : 30/10/2015, 6 pages

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Ministère de la Santé, septembre 2015
- Rapport Carlet : Tous ensemble, sauvons les antibiotiques - Juin 2015, 150 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, septembre 2015
- Avis relatif aux propriétés biocides du cuivre participant à la baisse des infections nosocomiales et à son intérêt médico-économique- Date du document : 25/03/2015, Date de mise en ligne sur le HCSP : 25/09/2015, 7 pages

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InVS, septembre 2015
- Surveillance des infections liées au MERS-CoV (Middle East Respiratory Syndrome Coronavirus) Définition de cas et signalement - 3 septembre 2015, 2 pages

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Société Française de Microbiologie, août 2015
- Comité de l'antibiogramme : Recommandations 2015 - juillet 2015, 117 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, août 2015
- Avis relatif à la prise en charge médicale des personnes atteintes par le virus Zika - 28 juillet 2015, 5 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, août 2015
- Avis : Stratégie de classement des patients « cas suspects » de maladie à virus Ebola - 8 juillet 2015, 5 pages

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ANSM, juillet 2015
- Endoscopes et produits de désinfection : Bilan des signalements de matériovigilance (2010-2013) - mars 2015, 5 pages

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Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, juillet 2015
- Instruction n°DGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS/2015/202 du 15 juin 2015 relative au programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015 - juin 2015, 92 pages

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Institut de Veille Sanitaire, Raisin, juin 2015
- Outil de suivi des épidémies - outil Excel et Manuel utlisateur, lien vers la page de l'InVS

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SF2H, juin 2015
- Qualité de l'air au bloc opératoire et autres secteurs interventionnels - mai 2015, 64 pages

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Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, mars 2015
- Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2015 - 1er trimestre 2015, 50 pages

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Institut National de Recherche et de Sécurité, février 2015
- La désinfection des surfaces en laboratoire de biologie - novembre 2014, 40 pages

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Ministère de la Santé - DGS, février 2015
- Recommandation d'utilisation des traitements antiviraux contre la grippe saisonnière pour les personnes à risque de complications - 23 janvier 2015, 1 page

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Haut Conseil de la Santé Publique, février 2015
- Maladie à virus Ebola - Nettoyage et désinfection des surfaces - Date du document : 14/01/2015, Date de mise en ligne sur le HCSP : 30/01/2015, 5 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, février 2015
- Maladie à virus Ebola : Anticipation de l'impact sur le territoire national - Date du document : 15/12/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 06/02/2015, 4 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2014
- Maladie à virus Ebola : recommandations en cas d'accident d'exposition au sang ou au virus - Date du document : 04/12/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 05/12/2014, 9 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, décembre 2014
- Maladie à virus Ebola : conduite à tenir après guérison clinique - Date du document : 18/11/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 04/12/2014, 6 pages

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Geres, décembre 2014
- Surveillance des personnels de santé vis à vis du risque de tuberculose Place des tests IGRA et des autres examens complémentaires - Propositions de recommandations pour les médecins du travail - décembre 2014, 40 pages

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Sfar, décembre 2014
- Prise en charge des infections intra-abdominales - décembre 2014, 31 pages

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OMS, décembre 2014
- Directives pour la prise en charge de l'infection tuberculeuse latente (ITL) - 2015, 40 pages

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Ministère de la Santé, décembre 2014
- Conduite à tenir pour assurer la gestion des Dasri, Excreta, fluides biologiques et autres déchets produits dans la chambre du patient au sein d'un établissement de santé - + annexes, novembre 2014, 7 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, novembre 2014
- Conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche - Date du document : 10/07/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 24/11/2014, 41 pages

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Groupe Bio Ebola - Coreb Spilf, novembre 2014
- Indications et Modalités de gestion-réalisation des examens biologiques d'un patient atteint d'infection avérée à virus Ebola en France : Recommandation Professionnelle Multidisciplinaire Opérationnelle - Novembre 2014, 30 pages

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Ministère de la Santé - DGOS, novembre 2014
- Rapport national 2013 du tableau de bord des infections nosocomiales - novembre 2014, 25 pages

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InVS, Raisin, ANSM, novembre 2014
- Consommation d'antibiotiques et résistance aux antibiotiques en France : nécessité d'une mobilisation déterminée et durable. Bilan des données de surveillance, 18 novembre 2014 - Synthèse, novembre 2014, 10 pages

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ECDC, novembre 2014
- Antimicrobial resistance surveillance in Europe 2013 - Surveillance report, novembre 2014, 211 pages

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Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, novembre 2014
- L'évolution des consommations d'antibiotiques en France entre 2000 et 2013 - Rapport, novembre 2014, 36 pages

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CClin Ouest, septembre 2014
- La gestion du risque infectieux dans un établissement de santé. Juin 2014, 32 pages
- Je suis représentant(e) des usagers engagé(e) dans la prévention des infections associées aux soins. 2ème édition, juin 2014, 16 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, septembre 2014
- Politique vaccinale et obligation vaccinale en population générale - Date du document : 06/03/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 10/09/2014, 12 pages

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Ebola - Documents utiles, septembre 2014
- Définition de cas . InVS, 25 août 2014, 2 pages
- Conduite à tenir autour des cas suspects de fièvre hémorragique à virus Ebola. HCSP, 10 avril 2014, 18 pages
- Avis du 10 septembre 2014 relatif à une demande de précisions sur l'avis du HCSP concernant la conduite à tenir autour des cas suspects de maladie à virus Ebola du 10 avril 2014. HCSP, 10 septembre 2014, 14 pages
- Fiche réflexe pour les premiers praticiens amenés à gérer les premiers patients. Coreb/Spilf, 6 août 2014, 1 page
- Procédure de prise en charge des appels pour suspicion de fièvre à virus Ebola (FVE). SFMU/SUdF, septembre 2014, 11 pages
- CNR des fièvres hémorragiques virales
- Liste des établissements de santé de référence et d'autres établissements de santé disposant de capacités opérationnelles de prise en charge Ebola

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Haut Conseil de la Santé Publique, septembre 2014
- Infections cutanées à SARM Co. Conduite à tenir devant des cas groupés - Date du rapport : 10/07/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 10/09/2014, 48 pages

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HAS, juillet 2014
- Avis n°2014.0048/AC/SEAP du 25 juin 2014 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'« Évaluation des risques liés aux pratiques de mésothérapie à visée esthétique ». 25 juin 2014, 1 page
- Rapport d'évaluation, 236 pages

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Spilf, juillet 2014
- Recommandations 2014 de la Spilf sur la prise en charge des infections urinaires communautaires - Lien Spilf vers les textes court et long

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Réseau AES-Raisin, juillet 2014
- Surveillance des accidents exposant au sang en France, 2011-2012 - Rapport national, 95 pages

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Réseau ISO-Raisin, juin 2014
- Surveillance des infections du site opératoire, France, 2012 - Rapport national, 90 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, juin 2014
- Infections associées aux soins : propositions pour des indicateurs de résultats à visée de diffusion publique. Rapport d'auditions - Date du document : 15/05/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 20/06/2014, 23 pages

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Cire Ile-de-France Chapagne-Ardennes, juin 2014
- Epidémie de shigellose sonnei g en Ile-de-France. Point au 16 juin 2014 - 2 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, juin 2014
- Efficacité de la vaccination contre la grippe saisonnière chez les personnes âgées et les professionnels de santé - Date du document : 28/03/2014, Date de mise en ligne sur le HCSP : 06/06/2013, 40 pages

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Réseau BMR-Raisin, juin 2014
- Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé français, résultats 2012 - Rapport national, 102 pages

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Réseau AES-Raisin, mai 2014
- Surveillance des accidents d'exposition au sang, résultats 2013 - Rapport inter-régional, 57 pages

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Ministère des affaires sociales et de la santé, avril 2014
- Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2014 - avril 2014, 55 pages

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Réseau ATB-Raisin, avril 2014
- Surveillance nationale de la connsommation d'antibiotiques, résultats 2012 - avril 2014, 109 pages

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Réseau ATB-Raisin, avril 2014
- Consommation d'antibiotiques en court séjour : intérêt du nombre d'admissions et de la durée moyenne de séjour dans l'interprétation des données Réseau ATB-RAISIN. Rapport complémentaire, données 2011 - avril 2014, 22 pages

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HAS, avril 2014
- Prothèse de hanche ou de genou : diagnostic et prise en charge de l'infection dans le mois suivant l'implantation (Recommandations de bonnes pratiques) - mars 2014, 24 pages

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Haut Conseil de la Santé Publique, avril 2014
- Conduite à tenir autour des cas suspects de fièvre hémorragique à virus Ebola - 10 avril 2014, 18 pages

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SF2H, février 2014
- Bonnes pratiques et gestion des risques associés au PICC (recommandations par consensus formalisé) - décembre 2013, 124 pages

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Spilf, Coreb, février 2014
- Infection à virus grippaux émergents HxNy : comment repérer et prendre en charge un patient suspect d'infection par un nouveau virus grippal ? janvier 2014, 18 pages

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Ministère de la Santé, janvier 2014
- Instruction n°DGOS/PF2/DGS/RI1/2014/08 du 14 janvier 2014 relative aux recommandations pour la prévention de la transmission croisée des bactéries hautement résistantes aux antibiotiques émergentes - 83 pages

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Recommandations antérieures à 2014



REGLEMENTATION, JEUX, COMMUNIQUE DE PRESSE...

fleche Déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés
Arrêté du 20 avril 2017 relatif au prétraitement par désinfection des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés

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fleche Commission des usagers - Information EIG
Décret n° 2017-415 du 27 mars 2017 relatif aux modalités d'information de la commission des usagers sur les événements indésirables graves associés aux soins

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fleche Déclaration IAS et cahier des charges CPias
Arrêté du 7 mars 2017 relatif aux déclarations des infections associées aux soins et fixant le cahier des charges des centres d'appui pour la prévention des infections associées aux soins

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fleche Organisation régionale des vigilances et de l’appui sanitaires
Instruction DGS/VSS1/PP1/PP4/EA1/SG/DGOS/PF2/78 du 3 mars 2017 relative à l’organisation régionale des vigilances et de l’appui sanitaires

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fleche Déclaration des évènements indésirables graves associés à des soins - SRA
- Instruction DGS/PP1/DGOS/PF2/DGCS/2A/2017/58 du 17 février 2017 relative à la mise en oeuvre du décret n°2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des évènements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d'appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients

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fleche Bilan standardisé / indicateurs
- Arrêté du 10 février 2017 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
- Arrêté du 10 février 2017 fixant la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

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fleche Obligation de signalement Structures médico-sociales
Décret n° 2016-1813 du 21 décembre 2016 relatif à l'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales

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fleche Représentants des usagers - formation
Décret n° 2016-1768 du 19 décembre 2016 relatif au financement de la formation de base des représentants des usagers du système de santé

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fleche Représentants des usagers - formation
Arrêté du 9 décembre 2016 fixant la liste des associations habilitées à délivrer la formation de base des représentants d'usagers du système de santé

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fleche Pharmacies à usage intérieur
Ordonnance n° 2016-1729 du 15 décembre 2016 relative aux pharmacies à usage intérieur

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fleche Procédés et appareils destinés à la désinfection obligatoire
Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 25 mars 1992 relatif aux conditions que doivent remplir les procédés et appareils destinés à la désinfection obligatoire

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fleche Appel d'offre enquête nationale EIG
Instruction n°DGOS/PF2/DGS/PP/DGCS/2016/372 du 2 décembre 2016 relative à un appel d'offre spécifique pour la réalisation d’une enquête nationale sur les événements indésirables graves associés aux soins

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fleche Déclaration des EIG et SRA
Décret no 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients

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fleche Dasri
Décret n° 2016-1590 du 24 novembre 2016 modifiant le code de la santé publique et relatif aux déchets assimilés à des déchets d’activités de soins à risques infectieux et aux appareils de prétraitement par désinfection

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fleche Dasri
Décret n°2016-1275 du 29 septembre 2016 relatif aux déchets d’activités de soins à risques infectieux produits par les utilisateurs d’autotests mentionnés à l’article L.3121-2-2 du code de la santé publique

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fleche Portail signalement événements indésirables
Décret n°2016-1151 du 24 août 2016 relatif au portail de signalement des événements sanitaires indésirables

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fleche Vaccination par les sages-femmes
Arrêté du 8 août 2016 modifiant l’arrêté du 22 mars 2005 modifié fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer

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fleche Endoscopes
Instruction n° DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins

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fleche Echange et partage d'information
Décret n° 2016-994 du 20 juillet 2016 relatif aux conditions d’échange et de partage d’informations entre professionnels de santé et autres professionnels des champs social et médico-social et à l’accès aux informations de santé à caractère personnel
Décret no 2016-995 du 20 juillet 2016 relatif aux lettres de liaison

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fleche Dasri
Arrêté du 27 juin 2016 modifiant l’arrêté du 24 novembre 2003 relatif aux emballages des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques d’origine humaine

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fleche Propias dans le secteur médico-social
Instruction N° DGCS/SPA/2016/195 du 15 juin 2016 relative à la mise en oeuvre du programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social 2016/2018

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fleche Échographies endocavitaires
Instruction N° DGS/VSS/VSS1/DGOS/PF/PF2/2016/145 du 10 mai 2016 relative aux échographies endocavitaires

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fleche Indicateurs Qualité et sécurité des soins
Arrêté du 3 mai 2016 fixant la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé (abroge l'arrêté du 20 février 2015)

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fleche Stérilisation tubaire par voie hystéroscopique
Arrêté du 5 février 2016 limitant la pratique de l'acte de pose de dispositifs pour stérilisation tubaire par voie hystéroscopique à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique

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fleche Système de santé
Loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé

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fleche Grippe
Instruction n° DGS/ RI1/DGOS/DGCS /2016/4 du 08 janvier 2016 relative aux mesures de prévention et de contrôle de la grippe saisonnière

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fleche Nutrition parentérale
Instruction N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/360 du 15 décembre 2015 relative à l’organisation de la mise en oeuvre du diagnostic de territoire relatif aux pratiques de préparation des poches de nutrition parentérale

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fleche Dispositifs médicaux
Instruction n° DGS/PP3/DGOS/PF2/2015/311 du 16 octobre 2015 relative aux conditions particulières de mise sur le marché et de distribution des dispositifs médicaux stérilisés à l'oxyde d'éthylène utilisés chez les nouveau-nés, nouveau-nés prématurés et les nourrissons

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fleche Vaccination Grippe
Note d'information N°DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/MSP/2015/330 du 23 octobre 2015 relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des personnels des établissements sanitaires et médico-sociaux

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fleche Qualité de l'air
Décret n° 2015-1000 du 17 août 2015 relatif aux modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public

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fleche Lutte contre l'antibiorésistance
Instruction n°DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/2015/212 du 19 juin 2015 relative à la mise en oeuvre de la lutte contre l'antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé

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fleche Dispositifs médicaux implantables
Instruction du 15 juin 2015 relative aux résultats de l'enquête nationale sur l'organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d'activités de médecine, chirurgie et obstétrique

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fleche Propias
Instruction n°DGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS/2015/202 du 15 juin 2015 relative au programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015

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fleche Nutrition parentérale
Instruction n°DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/85 du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l'activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles

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fleche Grippe
Circulaire N°DGS/RI1/DGOS/DGCS/2014/316 du 17 novembre 2014 relative à la vaccination contre la grippe saisonnière dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux

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fleche Coqueluche
Instruction DGS/RI1/2014/310 du 7 novembre 2014 relative à la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche

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fleche Ebola
Instruction DGOS/DIR/PF2/DGS/UOP/2014/306 du 7 novembre 2014 relative aux actions à conduire au sein de chaque établissement de santé (hors établissement de santé de référence habilité) dans le cadre de la préparation à l'accueil inopiné d'un patient cas suspect de maladie à virus Ebola

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fleche Ebola
Arrêté du 10 octobre 2014 relatif aux adaptations nécessaires à la prise en charge transfusionnelle des patients atteints ou suspectés d'être atteints d'une infection par le virus Ebola

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fleche Ebola
Arrêté du 18 septembre 2014 autorisant l'utilisation de traitements pour des patients contaminés par le virus Ebola

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fleche Semaine de sécurité du patient
Instruction N° DGOS/PF2/2014/216 du 10 juillet 2014 relative à l'organisation de la semaine de la sécurité des patients 2014

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fleche Légionelles
Note d'information N° DGS/EA4/2014/167 du 23 mai 2014 relative à la diffusion du guide du Haut conseil de santé publique (HCSP) pour l'investigation et l'aide à la gestion sur le risque liés aux légionelles

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fleche Indicateurs du tableau de bord
Instruction N°DGOS/PF2/2014/152 du 16 mai 2014 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

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fleche Bilan annuel des activités de lutte contre les IN
Instruction n°DGOS/PF2/2014/66 du 04 mars 2014 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2013

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fleche Bilan annuel des activités de lutte contre les IN
Arrêté du 24 février 2014 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

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fleche Indicateurs du tableau de bord
Arrêté du 11 février 2014 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats publiés chaque année des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

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fleche Vaccination des professionnels
Instruction N° DGS/RI1/RI2/2014/21 du 21 janvier 2014 relative aux modalités d'application de l'arrêté du 2 août 2013 fixant les conditions d'immunisation des personnes mentionnées à l'article L.3111-4 du code de la santé publique

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fleche Toxicovigilance
Décret n° 2014-128 du 14 février 2014 relatif à la toxicovigilance

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fleche BHRe
Instruction n°DGOS/PF2/DGS/RI1/2014/08 du 14 janvier 2014 relative aux recommandations pour la prévention de la transmission croisée des bactéries hautement résistantes aux antibiotiques émergentes

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fleche CClin Sud-Ouest
Jeu sérieux sur la grippe intitulé « Grippe.0 »

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Réglementation antérieure à 2014