IQSS, indicateurs de qualité et de sécurité des soins du thème
« Infections Associées aux Soins »
« Infections Associées aux Soins »
Accueil > Surveillance / Évaluation > Indicateurs IQSS

Les indicateurs nationaux nommés IQSS sont des outils d’amélioration de la qualité des soins et de la sécurité des patients, de comparaison inter-établissements et d’aide à la décision. Ils sont développés par la Haute Autorité de Santé (HAS). L'un des thèmes développés concerne les infections associées aux soins. Il s'agit des indicateurs anciennement regroupés au sein du "Tableau de bord des infections nosocomiales TBin". Ce principe de mesure d'indicateurs qualité est généralisé à tous les établissements de santé.
Depuis 2010, les établissements de santé ont l’obligation de mettre à disposition du public les résultats des indicateurs les concernant ; la liste de ces indicateurs est fixée annuellement par arrêté.
Depuis 2010, les établissements de santé ont l’obligation de mettre à disposition du public les résultats des indicateurs les concernant ; la liste de ces indicateurs est fixée annuellement par arrêté.
Objectifs
Les indicateurs IQSS du thème "Infections Associées aux Soins" sont élaborés à partir des données du bilan annuel de la lutte contre les infections nosocomiales des établissements de santé.Trois objectifs majeurs :
- inciter tous les établissements à mesurer leurs actions et leurs résultats dans le domaine de la lutte contre les infections nosocomiales
- permettre un suivi dans le temps et des comparaisons entre les établissements, facteurs d'amélioration de la qualité
- répondre à une demande légitime d'information et de transparence de la part des usagers
Campagne de recueil 2022
- Consommation des solutions hydro-alcooliques = Icsha (questionnaire établissement)
- Données 2021
- Recueil : du 15 septembre au 15 octobre 2022 sur la plateforme Qualhas
- Fiche descriptive
- Grille de recueil
- Consignes de remplissage
- Établissements concernés : établissements ayant une activité MCO, SSR, HAD ; ainsi que les centres de dialyse et de radiothérapie (non concernés : structures avec activité de psychiatrie exclusive, centres de post-cure alcoolique exclusif ou de SSR exclusivement d’addictologie, maisons d’enfants à caractère social et centres de basse vision)
- Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact (dossier patient)
Cet indicateur, présenté sous la forme d’un taux de conformité, évalue la conformité traçable des pratiques de précautions complémentaires contact mises en œuvre chez les patients porteurs ou infectés par une entérobactérie productrice de betalactamase à spectre étendue (EBLSE), bactérie hautement résistante émergente (BHRE), Staphylococcus aureus résistant à la méthicilline (SARM), le Clostridium difficile ou la gale.
Il s'agit de la seconde campagne de recueil.- Données 2021
- Recueil : du 15 avril au 30 septembre 2022 sur la plateforme Qualhas
- Fiche descriptive
- Grille de recueil
- Consignes de remplissage
- Établissements concernés : tous les établissements de santé MCO totalisant en 2021 au moins 1 séjour de plus de 72h de patients porteurs ou infectés par une entérobactérie productrice de betalactamase à spectre étendue (EBLSE), bactérie hautement résistante émergente (BHRE), Staphylococcus aureus résistant à la méthicilline (SARM), le Clostridium difficile ou la gale.
- ISO-ORTHO : Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche (PTH) ou de genou (PTG)
Il est calculé automatiquement à partir du PMSI MCO chainé sur l’année n-1.- Information sur ISO-PTH (site de l'HAS)
- Information sur ISO-PTG (site de l'HAS)
- Résultats nationaux de l’indicateur ISO-PTH « Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de hanche » Données 2020
- Résultats nationaux de l’indicateur ISO-PTG « Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de genou » Données 2020
- Suivi de la vaccination antigrippale du personnel hospitalier, données de l'hiver 2021-2022 (EN EXPERIMENTATION pour la seconde année)
L’indicateur envisagé exprime le taux de personnel hospitalier vaccinés contre la grippe parmi l’ensemble du personnel hospitalier exerçant au sein de l’établissement de santé à un temps t.
En 2022, par une communication ad hoc, les établissements de santé seront invités à recueillir, puis à saisir en une fois sur la plateforme QualHAS :- Les données de vaccination du personnel hospitalier pour la campagne nationale de vaccination antigrippale de l’hiver 2021-2022
- Les données d'effectifs au 31 décembre 2021 du personnel hospitalier
- Un questionnaire établissement visant à évaluer la politique vaccinale antigrippale instaurée au sein de la structure
- Recueil : juin 2022 sur la plateforme Qualhas
- Fiche descriptive
- Grille de recueil
- Consignes de remplissage
- Outil de traçabilité
- Établissements concernés : tous les établissements de santé de tous les secteurs d'activités confondus
Campagne de recueil 2021
Suite à l'épidémie de Covid, certains indicateurs 2020 n'ont finalement pas été recueillis.
- Consommation des solutions hydro-alcooliques = Icsha (questionnaire établissement)
- Données 2019
- Recueil : du 1er au 28 février 2021
- Fiche descriptive
- Grille de recueil
- Consignes de remplissage
- Établissements concernés : établissements ayant une activité MCO, SSR, HAD ; ainsi que les centres de dialyse et de radiothérapie (non concernés : structures avec activité de psychiatrie exclusive, centres de post-cure alcoolique exclusif ou de SSR exclusivement d’addictologie, maisons d’enfants à caractère social et centres de basse vision)
- Suivi de la vaccination antigrippale du personnel hospitalier, données de l'hiver 2020-2021 (EN EXPERIMENTATION)
L’indicateur envisagé exprime le taux de personnel hospitalier vaccinés contre la grippe parmi l’ensemble du personnel hospitalier exerçant au sein de l’établissement de santé à un temps t.- Recueil : à partir du 30 avril (durée prévisionnelle de 2 mois) sur la plateforme Qualhas
- Outil de traçabilité
- Grille de recueil
- Cahier des charges
- Consignes de remplissage
- Établissements concernés : tous les établissements de santé de tous les secteurs d'activités confondus
- Taux de patients ayant une prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour infection respiratoire basse * Nouveau *
Cet indicateur, présenté sous la forme d’un taux de conformité, évalue le taux de séjours de patients ayant une prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour une infection respiratoire basse.- Recueil : du 1er avril au 30 septembre 2021 (données 2019) sur la plateforme Qualhas
- Fiche descriptive
- Grille de recueil
- Consignes de remplissage
- Établissements concernés : tous les établissements de santé volontaires ayant une activité MCO totalisant au moins un séjour de plus de 24h de patients adultes et enfants (y compris nouveau-nés malades), présentant une infection respiratoire basse quel que soit le mode d’entrée.
- Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact * Nouveau *
Cet indicateur, présenté sous la forme d’un taux de conformité, évalue la conformité traçable des pratiques de précautions complémentaires contact mises en œuvre chez les patients porteurs ou infectés par une entérobactérie productrice de betalactamase à spectre étendue (EBLSE), bactérie hautement résistante émergente (BHRE), Staphylococcus aureus résistant à la méthicilline (SARM), le Clostridium difficile ou la gale.- Recueil : du 6 avril au 30 septembre 2021 (données 2019) sur la plateforme Qualhas
- Fiche descriptive
- Grille de recueil
- Consignes de remplissage
- Établissements concernés : tous les établissements de santé MCO volontaires totalisant au moins 1 séjour concerné par l’indicateur sur l'année 2019.
- ISO-ORTHO : Infections du site opératoire après pose de prothèse totale de hanche ou de genou
Il est calculé automatiquement à partir du PMSI MCO chainé sur l’année n-1.- Résultats nationaux de l’indicateur ISO-PTH « Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de hanche » Données 2020
- Résultats nationaux de l’indicateur ISO-PTG « Infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de genou » Données 2020
Courrier d’information du 14 mai 2020 aux établissements de santé suite au report de l’ensemble des dispositifs d’évaluation de la qualité de 2020 - HAS
Courrier d’information générale du 8 janvier 2020 aux établissements de santé sur les campagnes nationales du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins pour l'année 2020 - HAS
Textes réglementaires
- Arrêté du 25 mars 2019 modifiant l'arrêté du 7 avril 2011 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
- Arrêté du 28 février 2018 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
- Arrêté du 28 février 2018 fixant la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé.
- Instruction n°DGOS/PF2/2015/139 du 27 avril 2015 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l'établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
- Instruction DGOS/PF2/2012/101 du 1er mars 2012 relative à la simulation de calcul des trois nouveaux indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales
- Arrêté du 7 avril 2011 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé (Annexe 1 abrogée)
- Décret n° 2009-1763 du 30 décembre 2009 relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la mise à disposition du public par les établissements de santé des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins
Article R6111-8 du code de la santé publique : Un bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales est établi par l'équipe opérationnelle d'hygiène selon un modèle défini par arrêté du ministre chargé de la santé
Résultats de chaque campagne
- Rapport décembre 2021- Campagne obligatoire (données 2020)
- Rapport décembre 2021- Campagne volontaire (données 2019)
- Rapport 2020 (données 2019)
- Rapport 2019 (données 2018)
- Résultats détaillés 2019 : ICSHA en secteurs MCO/HAD/SSR
- Résultats détaillés 2019 : ICSHA en secteur PSY
- Rapport 2018 (données 2017)
- Rapport 2017 (données 2016)
- Rapport 2016 (données 2015)
- Rapport 2015 (données 2014)
- Rapport 2014 (données 2013)
- Rapport 2013 (données 2012)
- Rapport 2012 (données 2011)
- Rapport 2011 (données 2010)
- Rapport 2010 (données 2009)
- Rapport 2009 (données 2008)
- Rapport 2008 (données 2007)
- Rapport 2007 (données 2006)
- Rapport 2006 (données 2005)
- Rapport 2005 (données 2004)
- Rapport 2001-2003 (bilans sans indicateur)
- Rapport 2001 (bilans sans indicateur)

Accès rapide :
Objectifs Campagne 2022
Campagne 2021
Textes réglementaires
Résultats
Pour en savoir plus